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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL
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MES PAINS A DORER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MES PAINS A DORER
BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3268839
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2024
MES PAINS A DORER de BIOFOURNIL

Présentation de la marque MES PAINS A DORER

Déposée le 21 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MES PAINS A DORER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL domicilié(e) ZA de la Camusière - 49600 - LE PUISET DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 473 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MES PAINS A DORER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MES PAINS A DORER est expirée depuis le 21 janvier 2024.

BIOFOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : KALAMATA , IBERNATUS , SAVEUR DOUCE , PUISET DORÉ , LE PETIT MOUZILLON , SOBEK , , Le Petit Mouzillon DEPUIS 1848 FABRICATION ARTISANALE , ALADINE , CAMUSETTE


BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée - ZA de la Camusière - 49600 - LE PUISET DORE - France - SIREN 383473196


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2544737 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.